1. Informations générales
L’éditeur du site web, hébergé sous le nom de domaine sesameouvre-toi.fr, est Chloée Leroy EI qui peut être contactée par téléphone au +33628057272, et par courriel à naturo.sesame@gmail.com.Chloée Leroy exerce au 38 rue Jacques Cellerier.
L’hébergeur du site est la SAS OVH, dont le siège social se situe au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France. Cette société peut être jointe par téléphone au 1007.
Le site a été conçu par Hive, basée au 7 Boulevard Docteur Petitjean, 21078 Dijon. L’équipe peut être contactée par courriel à l’adresse hive.comm.corpo@gmail.com.
2. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site, tels que les textes, les images, les vidéos, les logos et les marques de commerce, est soumis à la protection des lois relatives à la propriété intellectuelle. Ils demeurent la propriété exclusive de Hive ou de ses partenaires. Toute utilisation non autorisée de ces éléments, que ce soit par reproduction, modification ou diffusion, est formellement prohibée et expose les contrevenants à des poursuites judiciaires sévères conformément à la loi française. Les sanctions prévues par la législation en vigueur peuvent inclure des peines d’emprisonnement pouvant aller jusqu’à trois ans et des amendes pouvant atteindre jusqu’à 300 000 euros.Les visiteurs de ce site ont le droit de consulter et de télécharger les contenus dans un cadre strictement personnel et non commercial. Cependant, toute autre utilisation, notamment la reproduction, la modification ou la diffusion à des fins lucratives, requiert une autorisation écrite préalable de Hive. Tout manquement à ces dispositions expose les contrevenants aux sanctions prévues par la loi française sur la propriété intellectuelle. Ces sanctions peuvent comprendre des amendes pouvant atteindre jusqu’à 150 000 euros pour les personnes physiques et jusqu’à 750 000 euros pour les personnes morales. En outre, des peines d’emprisonnement allant jusqu’à deux ans peuvent être prononcées. Nous insistons sur l’importance de respecter scrupuleusement les droits de propriété intellectuelle et de se conformer aux dispositions légales en vigueur pour éviter de telles sanctions.
3. Données personnelles
Nous accordons une grande importance à la protection de vos données personnelles conformément à la législation française sur le traitement des données. Ainsi, avant de poursuivre votre navigation sur notre site web, nous souhaitons obtenir votre consentement éclairé et explicite. En continuant à utiliser notre site, vous acceptez que nous recueillions, stockions et traitions vos données personnelles. Vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment en nous contactant.
www.sesameouvre-toi.fr est susceptible de traiter toutes ou une partie des données :
- pour répondre à vos formulaire lors d’une requête initiée par votre responsabilité.
- pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…) : matériel informatique utilisé pour la navigation, l’adresse IP, pages visitées
- pour pouvoir stocker vos données dans notre calendrier afin de faciliter notre organisation de rendez-vous.
www.sesameouvre-toi.fr ne commercialise pas vos données personnelles qui sont donc uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et d’analyses.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Chloée Leroy.
En tant qu’utilisateur de notre site, vous avez le droit de demander l’accès, la suppression ou la modification de vos données personnelles que nous détenons, conformément à l’article 15 du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) de l’Union européenne. Nous nous engageons à traiter ces demandes conformément à la législation en vigueur, en particulier aux articles 15, 16 et 17 du RGPD, et à prendre les mesures appropriées pour répondre à vos droits en matière de protection des données. Voir https://www.cnil.fr/fr/reglement-europeen-protection-donnees.
Chloée Leroy ne peut garantir une absolue confidentialité relatives aux échanges par mail qui transitent via le réseaux Internet.
4. Hypertextes
Le site www.sesameouvre-toi.fr peut contenir des liens vers d’autres sites. Nous tenons à préciser que Chloée Leroy n’a aucun contrôle sur ces sites externes et ne garantit ni leur disponibilité ni leur contenu. Par conséquent, nous déclinons toute responsabilité quant aux dommages résultant du contenu, des informations, des produits ou des services proposés par ces sites ou sources externes. Veuillez noter que chaque site vers lequel vous êtes redirigé possède sa propre politique de confidentialité et que notre responsabilité se limite à notre propre site. En outre, les utilisateurs ne sont pas autorisés à créer des liens hypertextes vers notre site sans une autorisation préalable et expresse de Chloée Leroy. Nous nous réservons le droit d’accepter ou de refuser un lien sans justification.